Au stop , on marque l'arret

Bonjour à tous,

Je m'étais juré de ne pas intervenir... mais après 3 pages... J'ai du mal à ne pas réagir.

1. Il y a eu accident corporel et procès-verbal de police => C'est le parquet qui décidera de saisir le pénal... ou pas.
2. Si tel est le cas, la victime sera partie civile, assistée par son assurance le cas échéant (défense et recours)
3. Le procès pénal a toujours lieu avant le procès civil en indemnisation et c'est là que le bas blesse, car c'est souvent assez long et cela retarde les indemnisations, sachant que le procès pénal n'a qu'un seul but, punir un auteur d'infractions aux règles de la société (droit pénal). L'indemnisation du préjudice causé à la victime sera traitée au procès civil (droit civil) qui suivra la procédure pénale.
4. C'est pour cela qu'il n'est pas toujours "avantageux" de déposer une plainte au pénal (Gendarmerie ou Police).

De toute façon, encore une fois c'est le parquet qui décidera de poursuivre ou non au pénal.

Voilà pour mon humble avis en généralités... Pour le point particulier qui nous préoccupe, celà m'etonnerait fort que le parquet ne poursuive pas dès lors qu'il y avait défaut d'assurance !

Bonne soirée,
Philippe

Maakherou a écrit:L'indemnisation du préjudice causé à la victime sera traitée au procès civil (droit civil) qui suivra la procédure pénale.
4. C'est pour cela qu'il n'est pas toujours "avantageux" de déposer une plainte au pénal (Gendarmerie ou Police).

et en partant du principe que sur le plan juridique le règle veut "" que le pénal prime sur le civil ""

BELLA CIAO, BELLA CIAO, BELLA CIAO CIAO CIAO.....
cette chanson a été écrite pour elle , j'en suis sur

pour elle , j'en suis sur

Ce fut une belle aventure .

Pour info la plainte a été déposée. au dires de tous, ce sera loooooonnnnnnnnnng....
C'est pour ça que j'aurai préféré un arrangement à l'amiable

Pour paraphraser Mathieu Madenian (humoriste à ses heures)
"à Perpignan, il y a un quartier gitan, il s'appelle Perpignan..."

C'est une communauté bien particulière, On ne va pas faire de généralités, certains voire même la plupart ( je ne les connais pas tous...) sont surement des gens très biens (c'est ceux là que je ne connais pas)
Beaucoup, n'ont rien, ne sont pas solvables, et aux gens qui n'ont rien, on ne prend rien.
Et une condamnation ne fait peur à personne.
Je me trompe peut être mais je reste persuadé qu'un arrangement à l'amiable m'aurait été bien plus profitable

Mince, sale histoire, heureusement que tu n'as rien

mic3366 a écrit:

Ce fut une belle aventure .

Pour info la plainte a été déposée. au dires de tous, ce sera loooooonnnnnnnnnng....
C'est pour ça que j'aurai préféré un arrangement à l'amiable

Pour paraphraser Mathieu Madenian (humoriste à ses heures)
"à Perpignan, il y a un quartier gitan, il s'appelle Perpignan..."

C'est une communauté bien particulière, On ne va pas faire de généralités, certains voire même la plupart ( je ne les connais pas tous...) sont surement des gens très biens (c'est ceux là que je ne connais pas)
Beaucoup, n'ont rien, ne sont pas solvables, et aux gens qui n'ont rien, on ne prend rien.
Et une condamnation ne fait peur à personne.
Je me trompe peut être mais je reste persuadé qu'un arrangement à l'amiable m'aurait été bien plus profitable

Rien ne t’empêche de proposer un arrangement amiable, sortir le cash et le montrer, une fois que tout est chiffré, et que tu es certain de ton état de santé (bilan complet)

Une fois que tu as le cash et que c'est résolu, retrait de la plainte
La plainte est là pour te protéger

Bonjour à tous,

Je rappelle tout de même qu'un "retrait de plainte" n'est en aucun cas une injonction au Procureur de la République ! Ce dernier fait ce qu'il veut et s'il décide de poursuivre, le procès pénal suivra son cours...

Amicalement,
Philippe

et ce, jusqu'à exploitation de toutes les voies de recours, et extinction de l'action publique !

V.....

Bonjour,

je compatis pleinement avec Mic3366 et espère qu'aucune séquelle ne persistera.

Si je peux me permettre, je voudrais poser deux questions qui me viennent suite à la lecture de ce fil.

Je suis désolé si cela sera considéré HS pour ce thread mais il en illustre quelles unes (de question).

Elles proviennent du fait que je (et je pense nombre d'entre nous heureusement) n'ai pas une grande expérience des règlements de litiges et interprétations de certains articles du code de la route ou des assurances ou des lois en général. Ce forum et beaucoup d'autres présentent l'avantage de partager cela (aussi).

1/ en quoi le fait de taper la voiture après ou avant le montant central pourrait influencer l'attribution des torts ?

2/ de IronMan qui a un oncle qui conduisait sans assurance et a heurté un passant : quel est (a été) l'argumentaire pour attribuer à cet oncle les indemnités dues pour avoir heurté la personne s'il est reconnu que celle-ci était en faute (proximité du passage piéton) ?

Vous comprenez bien que je ne remets rien en cause et regrette mais sans effet et la mort du passant et les conséquences qui conduisirent au dénuement dans lequel cet oncle est tombé. Mais je vois dans ce cas une disproportionnalité si on s'attache à attribuer des responsabilités dans ce scenario.

Si d'aventure quelqu'un pourrait éclairer ma lanterne (pour mon chemin parcouru bien sûr    )

Roulez en sécurité pour vous, votre sds et aussi pour tous les autres (même malgré eux...).

Tes questions sont intéressantes jyti
Des gens comme Maakheroo ou Pégase 22 seront certainement plus qualifiés que moi pour répondre à ces questions vus leurs professions ...
Je pense que si cette règle du code de la route est toujours en vigueur ce que je ne pense pas ...
Pour ta question Num 1
Je dirais qu'après le montant le véhicule étant très engagé cela devient un abus de priorité et non un refus mais je ne pense pas que cette règle du code de la route soit toujours en vigueur de nos jours ... À vérifier...

Pour la 2 également je ne pense pas là j'en suis presque sûr que la règle de l'éloignement de plus de 25m d'un passage protégé n'est plus d'actualité car un piéton est considéré en agglomération comme un cycliste une personne fragile et donc prioritaire par rapport à une voiture encore une fois je m'en remet aux experts de la chose ...
Par contre pour mon oncle je ne sais pas les charges retenues contre lui j'étais trop Petit et mon père n'est jamais rentré dans le détail donc je ne pourrais pas répondre... Ce que je sais en tous cas c'est que tous les torts ont été retenus contre lui sans aucune circonstance atténuantes...
Salut a tous les gars

normalement pas de difference par rapport à ou tape le vehicule sur la voiture, avant ou arriere, si refus de priorité il y a ca ne change rien


pour le pieton, en fait peut importe où le pieton traverse, il est DANS TOUS LES CAS prioritaire, meme hors passage pieton

tous ce que le pieton risque à traverser hors des clous (si y'en à a moins de 15m je crois) c'est un PV de 11€

les cas ou le pieton est en tord quand il se fait renverser en traversant sont tres rare et difficile à prouver
en gros il est en tord quand il traverse au dernier moment sans aucun controle de securité (genre tete tourné à dorite, telephone etc...) mais uniquement si y'a suffisament de témoins pour prouver que le pieton s'est engagé dangereusement alors que la voiture n'avais pas le temps de le voir ou de freiner (ca à failli m'arriver, j'etais en voiture, je demarre à un feu, arrivé de l'autre coté du carrefour avec une file de voiture en attente devant le feu, un couple avec une poussette qui traverse à 5m du passage pieton derriere une camionette, donc je ne pouvais pas la voir, j'etait à 50kmh, j'ai fais un freinage d'urgence et le mec avec la poussette gueulais que je roulais trop vite !!! )

merci de vos réponses, il me semblait bien que l'endroit précis du choc sur le coté de la voiture n'intervenait pas,

par contre je m'étonne toujours de la disproportion (pour moi) pour l'oncle en particulier si à cette époque le passant était considéré en tord.  

En fait ma question sous-jacente pourrait être : si quelqu'un pas assuré est victime d'un accident, est-ce que cela lui est reproché et que les tords considèreraient qu'il n'avait pas à être présent donc qu'il devient pleinement responsable ?

Merci encore
@+
jy

en cas de non assurance, comme toute chose illegale present dans un accident de la route, il devient responsable de l'accident puisque c'est consideré que dans ce cas il n'avait pas à etre sur la route


par exemple quelqu'un grille un feu et percute un autre automobiliste
si celui qui n'est pas en tord est controler positif à l'acool, n'est pas assuré, n'a pas de permis etc... il devient reponsable de l'accident

controle alcool/stupefiat effectué que si y'a intervention de la police et/ou corporel engagé

jyti a écrit:merci de vos réponse, il me semblait bien que l'endroit précis du choc sur le coté de la voiture n'intervenait pas,

jy

Si si !
Tu peux très bien te voir refuser la priorité et te retrouver à 50/50 aux yeux de l'assurance !!
Si l'assurance considère que tu aurais dû pouvoir t'arrêter mais que tu n'as pas pu car tu roulais trop vite : 50/50 !!
C'est arrivé à un cousin, en même temps il m'a dit lui-même qu'il roulait trop vite (en tout cas à plus de 50km/h)

Bonjour à tous,

En droit public, il faut toujours garder la tête froide et analyser les éléments pas à pas et d'une manière très factuelle.

1. Pour l'endroit de l'impact, peu importe, s'il est prouvé que l'adversaire avait refusé une priorité, ce dernier est en tort à 100%.
En revanche un véhicule qui circule en ville à vitesse excessive (mais attention aux moyens de preuve avancés...) en raison des circonstances (carrefour avec stop situé juste après une courbe sans visibilité par exemple...), celui qui aura franchi le stop, et donc coupé la route au chauffard en vitesse excessive, ne sera pas forcément rendu responsable. D'où l'importance des constatations des gendarmes ou policiers (relevés sur la route, violence du choc, témoignage... etc...) qui seront fondamentales dans la décision du juge.

2. Pour le deuxième point, l'importance est dans la nuance.

a) Un défaut d'assurance est un délit, et poursuivi en tant que tel, mais ce n'est pas une "faute" de conduite en soi.
Il arrive même qu'un conducteur, de bonne foi, conduise un véhicule non assuré qui n'est pas le sien. Vous aurez remarqué que je précise "de bonne foi" (un passager qui prend le volant à la demande du propriétaire qui se sent fatigué par exemple... En revanche, si on emprunte un véhicule, on doit demander au propriétaire le certificat d'immatriculation et l'attestation d'assurance.
Les responsabilités dans un accident seront recherchées indépendamment de ce défaut d'assurance d'une des parties.
Pour "l'oncle", il était pleinement responsable en plus de son défaut d'assurance... et là, c'est dramatique.
Pour la conductrice en faute dans l'accident de mic3366, c'est aussi le cas...
En revanche si la responsabilité avait été inversée (ce n'est pas le cas bien sur), le parquet n'aurait pu reprocher à la conductrice qu'un délit pour défaut d'assurance.

b) Un défaut de permis, une alcoolémie excessive, ou un véhicule non conforme aux règles de sécurité sont en revanche des "faute" de conduite qui seront prises en compte dans la recherche des responsabilités. J'en profite pour rappeler à tous que les modifications de vos machines non conformes au code de la route, ou à l'usage pour lequel votre machine a reçu un agrément européen peuvent engager votre responsabilité.

Bien à vous,
Philippe

Bravo Philippe pour l'étaiement solide de tes propos !! CQFD.

Même un délinquant à des droits.

Bien respectueusement.

Didier.

Maakherou a écrit:...... Je rappelle tout de même qu'un "retrait de plainte" n'est en aucun cas une injonction au Procureur de la République ! Ce dernier fait ce qu'il veut et s'il décide de poursuivre, le procès pénal suivra son cours........

pegase22 a écrit:et ce, jusqu'à exploitation de toutes les voies de recours, et extinction de l'action publique ! ........

Tout ça me fait penser à des cours d'OPJ

Maakherou a écrit:Bonjour à tous,

En droit public, il faut toujours garder la tête froide et analyser les éléments pas à pas et d'une manière très factuelle.

1. Pour l'endroit de l'impact, peu importe, s'il est prouvé que l'adversaire avait refusé une priorité, ce dernier est en tort à 100%.
En revanche un véhicule qui circule en ville à vitesse excessive (mais attention aux moyens de preuve avancés...) en raison des circonstances (carrefour avec stop situé juste après une courbe sans visibilité par exemple...), celui qui aura franchi le stop, et donc coupé la route au chauffard en vitesse excessive, ne sera pas forcément rendu responsable. D'où l'importance des constatations des gendarmes ou policiers (relevés sur la route, violence du choc, témoignage... etc...) qui seront fondamentales dans la décision du juge.

2. Pour le deuxième point, l'importance est dans la nuance.

a) Un défaut d'assurance est un délit, et poursuivi en tant que tel, mais ce n'est pas une "faute" de conduite en soi.
Il arrive même qu'un conducteur, de bonne foi, conduise un véhicule non assuré qui n'est pas le sien. Vous aurez remarqué que je précise "de bonne foi" (un passager qui prend le volant à la demande du propriétaire qui se sent fatigué par exemple... En revanche, si on emprunte un véhicule, on doit demander au propriétaire le certificat d'immatriculation et l'attestation d'assurance.
Les responsabilités dans un accident seront recherchées indépendamment de ce défaut d'assurance d'une des parties.
Pour "l'oncle", il était pleinement responsable en plus de son défaut d'assurance... et là, c'est dramatique.
Pour la conductrice en faute dans l'accident de mic3366, c'est aussi le cas...
En revanche si la responsabilité avait été inversée (ce n'est pas le cas bien sur), le parquet n'aurait pu reprocher à la conductrice qu'un délit pour défaut d'assurance.

b) Un défaut de permis, une alcoolémie excessive, ou un véhicule non conforme aux règles de sécurité sont en revanche des "faute" de conduite qui seront prises en compte dans la recherche des responsabilités. J'en profite pour rappeler à tous que les modifications de vos machines non conformes au code de la route, ou à l'usage pour lequel votre machine a reçu un agrément européen peuvent engager votre responsabilité.

Bien à vous,
Philippe

Ça fait plaisir de lire de tels propos.

Merci pour toutes ces infos.

Concernant le b) tu penses à quoi en particulier a propos des modifications ?

Salut a tous,
Je reviens juste sur ta remarque maakheroo au sujet de mon oncle pourtant je me rappelle bien que mon père disait toujours que le gendarme lui avait dit

"Ne vous inquiétez pas monsieur vous n'êtes pas en tort vous ne pouviez pas la voir en plus elle est a moins de 25m du passage protégé"

Alors que seulement quand il a vu qu'il n'était pas assuré il lui a fait comprendre que c'était fini ... Donc si je ne m'abuse le fait qui ne soit pas assuré lui a enlevé toutes chances de se défendre alors que d'après le gendarme la femme était en tort a l'époque... C'est pour ça tu dis que le fait de n'être pas assuré ne t'enlève pas tes droits apparemment pour son cas ça a été celà...
Enfin si j'ai bien compris ce que tu voulais dire
@+++

Bonjour Iron Man,

Tu sais, il est difficile, voir impossible, d'avoir un jugement "ferme" sur une affaire dont on ne connaît pas tous les éléments. Ce qu'il y a de sur, c'est qu'un usager de la route a pratiquement toujours une part de tort face à un piéton, ne serait-ce qu'en vertu de l'article R413-17 du code de la route qui précise, entre autre, que le conducteur doit "rester constamment maître de sa vitesse et [de] régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles". La justice étant rendue par des hommes, il n'est pas impossible que le fait de n'être pas assuré ait influencé le jugement et l'application stricte du R413-17. Je ne peux pas malheureusement me prononcer plus avant sans connaître le dossier.

Bonjour Sylvain,

Merci de ta remarque. A propos des "modifications" non conformes au code de la route, compte tenu du nombre important de motards qui cumulent ce genre de modifications, sachant parfaitement... ou pas (hum...) qu'il ne devraient pas, parfois juste pour "braver" l'autorité, tu me permettras de ne pas aller plus loin, car le sujet est hyper sensible chez certains et ne manquerait pas d'engager une polémique stérile sur le forum, ce que je ne souhaite absolument pas.

Bien à vous,
Philippe

Art CR R413-17 : https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?idArticle=LEGIARTI000006842207&cidTexte=LEGITEXT000006074228
Je vous invite à bien relire cet article, posément, et dans son intégralité... Ça calme un peu et c'est certainement plus pédagogique que le 80 km/h d'Edouard !

iron man a écrit:Salut a tous,
Je reviens juste sur ta remarque maakheroo au sujet de mon oncle pourtant je me rappelle bien que mon père disait toujours que le gendarme lui avait dit

"Ne vous inquiétez pas monsieur vous n'êtes pas en tort vous ne pouviez pas la voir en plus elle est a moins de 25m du passage protégé"

Alors que seulement quand il a vu qu'il n'était pas assuré il lui a fait comprendre que c'était fini ... Donc si je ne m'abuse le fait qui ne soit pas assuré lui a enlevé toutes chances de se défendre alors que d'après le gendarme la femme était en tort a l'époque... C'est pour ça tu dis que le fait de n'être pas assuré ne t'enlève pas tes droits apparemment pour son cas ça a été celà...
Enfin si j'ai bien compris ce que tu voulais dire
@+++

Je comprends bien ton ressenti Iron !....dans un premier temps "pas en tort....ensuite pas assuré....la totale !.

Je n'ai jamais connu de Ministère public (Procureur) trouver des excuses atténuantes, en faveur de l'auteur d'une infraction flagrante, ici on parle du Code de la Route....et heureusement, sinon ça serait une Justice rendue, si je puis dire à la louche !. .

Application du " tarif " prévu au Code Pénal....point barre.

Les excuses, ce rôle est plutôt réservé aux Avocats de la défense !.

Bonne continuation de vacances !

Oui vos avez certainement raison c'est vous les pros dans ce domaine c'est une vieille histoire parfois j'y pense quelque soit le jugement ça rappelle qu'avec certaines choses il faut éviter de plaisanter
Merci pour vos réponses je m'en retourne à mes vacances qui pour l'instant sans encombres un jour de pluie toute la journée je vis ferai un petit CR
AH si quand même un j'ai fait une connerie de bleu j'ai touché mon frein avant dans un demi tour sur 3 m max guidon bloqué moto entrain de pencher vos imaginez la suite .... Quel con c'est Iron !!!! Et vlan un clignotant casser et un pare main a repeindre et madame un joli bleu ds le bas du dos j'ai accompagné la chute mais c'est tout
Je vais changé de pseudo putin j'ai honte...
Et ma moitié qui m'a dit mais qu'est ce que tu fais??? Ben rien on tombe !!!
C'est les boules au moins 150 balles qui partent....
Mais quand même le Jura je me régale route qui sillonnent ds les forêt j'adore bon a plus tard je raconterais

Bises a tous

iron man a écrit:AH si quand même un j'ai fait une connerie de bleu j'ai touché mon frein avant dans un demi tour sur 3 m max guidon bloqué moto entrain de pencher vos imaginez la suite ....

même mésaventure au sortir d'un contrôle de gendarmerie.

Légère pente, guidon a fond de butée à droite, je commence a démarrer....que ni....ni  
emporté sur place par le poids de la bécane .
J'ai réussi à la relever avant qu'elle ne touche le sol....bonjour le dos le lendemain !....mais rien de cassé.

Maintenant toute manœuvre est effectuée en prenant large en courbe, surtout les manœuvres qui te sortent d'un trottoir par exemple.

Tu dois être vexé....iron !

La première chose qu'on fait, avant d'évaluer dégâts et bobos, c'est de regarder si on a pas été vu en train de passer pour un poireau

Je pense m'entrainer à ça :

moi ausi j'essais de faire des demi tours pareil, j'ai deja regardé quasi otutes les video de "antipilotedelignedroite"

iron man a écrit:AH si quand même un j'ai fait une connerie de bleu j'ai touché mon frein avant dans un demi tour sur 3 m max guidon bloqué moto entrain de pencher vos imaginez la suite .... Quel con c'est Iron !!!!

Un mythe s'effondre...

Iron-Man, toujours à donf du taquet, qui nous fait un demi-tour à l'arrêt avec SDS...
Chuis effondré...

Pour moi, jusqu'ici, Iron-Man, c'était ça :

Lien direct vers YouTube

synapse38 a écrit:

iron man a écrit:AH si quand même un j'ai fait une connerie de bleu j'ai touché mon frein avant dans un demi tour sur 3 m max guidon bloqué moto entrain de pencher vos imaginez la suite .... Quel con c'est Iron !!!!

Un mythe s'effondre...

Iron-Man, toujours à donf du taquet, qui nous fait un demi-tour à l'arrêt avec SDS...
Chuis effondré...

Pour moi, jusqu'ici, Iron-Man, c'était ça :

Lien direct vers YouTube

Obligé d'en rire....pardon Iron !    c'est la faute à synapse38  

tu dis que tu veux changer de pseudo à cause de ta chute,...tu nous le dis.....on a des idées en magasin !

iron man a écrit:AH si quand même un j'ai fait une connerie de bleu j'ai touché mon frein avant dans un demi tour sur 3 m max guidon bloqué moto entrain de pencher vos imaginez la suite .... Quel con c'est Iron !!!! Et vlan un clignotant casser et un pare main a repeindre  et madame un joli bleu ds le bas du dos j'ai accompagné la chute mais c'est tout
Je vais changé de pseudo putin j'ai honte...
Et ma moitié qui m'a dit mais qu'est ce que tu fais??? Ben rien on tombe !!!
C'est les boules au moins 150 balles qui partent....

Bises a tous

On a tous fait des c.....nneries dans un moment d'inattention...  Mais on ne les raconte pas...

Au put... Les gars vous m'avez fini là non?? Suis foutu terminé a la kalach c'est cuit patate
Bon trêve de conneries je savais en disant ça que j'allais m'en prendre de tous les côtés mais c'est de bonne guerre la défaite nous rend plus fort non??

Bon aller demain on quitte le Jura avec un gros gros SNIF
Car superbe région superbes routes merci a Fmax01 qui m'a donné quelques tuyaux supers qui nous ont régalé dommage que ça passe si vite ... Je suis a 8 AR du col de la faucille cro cro bon!!!!

@++++ a tous

Ah super le col de la Faucille ! Descente en Suisse vers Nyon et retour par la route de Nyon vers St-Cergue (encore mieux que la Faucille) à l'attaque du pied du col jusqu'à St Cergue... A la Cure, à gauche vers la Faucille et rebelotte... Un régal, je l'ai fait en MT10 et dès que possible je ferais connaître ça à la Tracer... Bonne fin de vacances et bon retour...




Bien à toi,
Philippe